PRESENTATION
- Liste des Administrateurs au Conseil d’Administration
- Liste des pièces à fournir pour toute demande
- Modèle de convention de portage foncier
CREER UN EPFL
- Guide de création
EPFL DE FRANCE
- Carte des EPFL de France
- Coordonnées de tous les EPFL de France
- Brochure EPF de l’Ain
- Statuts
- Plan Pluriannuel 2008/2012
- Plan d’accès à l’EPF de l’Ain
PERIMETRE ET MEMBRES
- Carte des membres à la création de l’Etablissement
- Carte des membres à ce jour
- Carte des EPF de France
- Membre au 01/01/2012
- Liste des délégués à l’Assemblée Générale
- Liste des Administrateurs au Conseil d’Administration
DEVENIR MEMBRE Modèle de délibération
PROJETS
- Modèle de convention de portage foncier
CREER UN EPFL
EPFL DE FRANCE
- Coordonnées de tous les EPFL de France
ETUDES JURIDIQUES
- Le Projet Urbain Partenarial (PUP)
- La Zone d'Aménagement dIfférée (ZAD)
- La fin des cessions gratuites de terrains
- Le Versement pour sous densité
- Présentation de la réforme de la fiscalité de l'Aménagement